Informations légales relatives au site impacsmoll.info
Le présent site impacsmoll.info est édité par :
Impac Lumières
Société par actions simplifiée
27 rue des Artisans
75011 Paris, France
Adresse e-mail : [email protected]
Directeur de la publication : M. Laurent Beaumont
Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'Impac Lumières ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies utilisées sur ce site proviennent de la banque d'images Unsplash et sont utilisées conformément à leur licence d'utilisation.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Impac Lumières ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site impacsmoll.info, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Impac Lumières ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.
Le site impacsmoll.info peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site impacsmoll.info.
Impac Lumières décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de tout dommage ou préjudice résultant de l'utilisation de ces liens ou de leur contenu.
Le présent site et les mentions légales qui y figurent sont soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter :
Dernière mise à jour : Janvier 2024